Colloques

Promotion 2008-2009

Colloque : La réforme de la titrisation

Parallèlement à la crise des subprimes, qui a mis en exergue les risques liés à la titrisation, les dispositions concernant la titrisation dans le code monétaire et financier ont été modifiées par l’ordonnance du 13 juin 2008 transposant la directive du Parlement européen et du Conseil du 16 novembre 2005 relative à la réassurance et réformant le cadre juridique des fonds communs de créances, par l’ordonnance du 8 janvier 2009 relative aux instruments financiers et, enfin, par l’ordonnance du 22 janvier 2009 relative à l'appel public à l'épargne et portant diverses dispositions en matière financière.

Cette réforme d’ampleur passe par la création d’organismes de titrisation, pouvant prendre la forme soit de fonds communs de titrisation, soit de sociétés de titrisation.

8 H 30 : Accueil des participants

9 H 00 : Introduction, par Sébastien Neuville, Professeur de Droit à l'Université de Toulouse, Directeur du Master Secteur Financier (Banque, Assurance, Finance)

9 H 10 : Le point de vue du banquier, par Sébastien Praicheux, Direction juridique Calyon - Crédit agricole - CIB, Administrateur de l'Association Européenne de Droit Bancaire et Financier - France

9 H 40 : Le point de vue de l'avocat, par Béatrice de Meaux-Becdelièvre, avocat à la Cour, Gide Loyrette Nouel

10 H 10 : Le point de vue de l'économiste, par Carlos Pardo, Directeur des Affaires Economiques, Association Française de la Gestion Financière

10 H 20 : Discussion avec la salle

10 H 50 : Conclusion, par Alain Martel, Secrétaire Général de l'Institut Français des Administrateurs

Promotion 2007-2008

Colloque : Le droit de l’industrie financière Chine – France

Les Bourses chinoises occupent désormais le premier rang des places émergentes ; elles dépassent Hong Kong et Francfort et représentent 6,5 % de la capitalisation mondiale, contre seulement 1 % en juin 2006.

Parallèlement, les marchés financiers ont fait l’objet d’une réforme juridique à la suite de l’adoption d’un nouvel environnement législatif, entré en vigueur le 1er janvier 2006, dans le but d’assurer la confiance des investisseurs (amélioration de la transparence et de la composition des conseils d’administration, protection des actionnaires minoritaires, renforcement du rôle des auditeurs et des pouvoirs du régulateur).

Dans ce contexte, et sous la direction scientifique du Professeur Jean-Jacques Daigre, le Master Secteur financier de l’Université de Toulouse, dirigé par Sébastien Neuville, organise un colloque sur le droit de l’industrie financière en Chine.

La première table ronde permettra d’examiner les atouts du droit chinois de l’industrie financière à l’aune des réformes récentes, notamment en matière de gouvernance des sociétés ou d’actionnariat.

La seconde table ronde cherchera à montrer comment le droit français de l’industrie financière est attractif et peut constituer un modèle pour la Chine.

Ce colloque, organisé en partenariat  avec les Editions Joly, l’Ambassade de Chine, l’AMF, Nyse Euronext ainsi que le cabinet Shearman & Sterling, aura lieu le jeudi 21 février 2008 (matinée) dans les locaux de Nyse Euronext (39 rue Cambon, 75039 Paris cedex 01).

Programme :

Accueil des participants à 8h30

Jean-Jacques Daigre, Paris I : Introduction générale à 8h45
Sébastien Neuville, Toulouse I : Rapport introductif et modérateur à 9h00

Les atouts du droit chinois de l’industrie financière à 9h15
Haiying Wang-Foucher, Paris I
Sami Toutounji, Shearman & Sterling

Pause café à 10h15

L’attrait du droit français de l’industrie financière à 10h45
Alain Martel, Nyse Euronext
Arnaud Oseredczuk, AMF

Buffet à 12h30

Inscriptions :

Association des étudiants du Master Secteur Financier
Université de Toulouse
Faculté de droit et de sciences politiques
2, rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 TOULOUSE CEDEX
www.secteurfinancier.com
sebastien.neuville@univ-tlse1.fr
Frais d’inscription : 50 €
Préinscription: payables sur place (50 € )
(à l’ordre de l’Association des étudiants du Master Secteur Financier)

 

Promotion 2006-2007

Colloque : "Finance et Sécurité" sur le Blanchiment d'Argent